Le prochain conseil municipal se tiendra le Jeudi 24 septembre à 18h30 en mairie.
La séance est publique et aura lieu dans la salle de conseil de l’hôtel de ville

L’ordre du jour sera le suivant :
Approbation du compte-rendu de la dernière séance du conseil municipal

1) Demande de subvention pour le comité des fêtes
2) Modification des membres des différentes commissions municipales
3) Modification des indemnités de fonctions aux conseillers municipaux titulaires d’une délégation
4) Institution de la Taxe sur la vacance des locaux d’habitation TVLH
5) Acquisition du terrain de Mme EVVA
6) Acquisition de la parcelle AI68 (bout de trottoir devant la propriété de Mme Brigitte TESSIER) à l’euro symbolique
7) Acquisition du parking arrière de la mairie auprès de Mon Logis à l’euro symbolique
8) DM n°1 relative aux acquisitions de terrains
9) Pose d’horloges connectées sur l’ensemble de la commune par le SDEA
10) Demande de subvention pour la troisième tranche des travaux des huisseries du groupe scolaire
11) Création d’un conseil des séniors et adoption d’un règlement intérieur
12) Avis sur le projet de plan départemental d’itinéraires de promenades et de randonnées (PDIPR) de l’Aube
13) Signature de la convention relative à la mise en œuvre de la procédure de rappel à l’ordre par le Maire
14) Extension du parc des caméras de vidéoprotection et centralisation des serveurs en mairie et demandes de
subventions
15) Avenant n°2 à la convention territoriale globale (CTG) de la communauté de communes du Nogentais 2022-2026
16) Renouvellement de la convention territoriale globale (CTG) de la communauté de communes du Nogentais, la
CAF de l’Aube et les communes de Nogent-sur-Seine, Villenauxe-la-Grande, Pont-sur-Seine, La Saulsotte et
Traînel pour la période 2027-2031
17) Autorisation accordée à Mme le Maire pour enchérir dans le cadre de la vente aux enchères publiques du
matériel dans le cadre de la liquidation judiciaire de la SAS Zoth Télécom
18) Prestations d’actions sociales aux agents titulaires et contractuels de la collectivité : reconduction du dispositif
de carte cadeau à l’enseigne E. Leclerc
19) Gratification du stagiaire ayant participé au centre de loisirs
20) Addendum au Règlement intérieur du conseil municipal : dispositions relatives à la captation et à la diffusion
des séances